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probleme d' immatriculation ! |
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05/07/2014 07:51 Dernière connexion: 05/07/2014 15:24
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Bonjour a toutes et a tous,
Je ne savai pas trop ou poster mon petit souci, J' ai acheter recemment une Kaisar 125 xt sport a un particulier elle est de 2008 mais n' a jamais été immatriculer car la tva a l' importation n' avais pas été reglé. Elle est resté des années dans le fond d ' un garage a pourrir avant que je ne l 'achete, et que je la refasse tourné, elle a donc 19 kilometres au compteur! Je possede le COC d' origine de la marque par contre rien d 'autre, n' y facture ni formulaire 846A qu' il me demande a la prefecture, ma question était donc comment immatriculer cettesans se fameux papier... esque je vai devoir la garder comme sa ou etre obliger de la vendre pour piece, sais dommage car elle tourne bien maintenant.
Date de publication : 05/07/2014 08:09
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probleme d' immatriculation ! |
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Accro
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14/08/2011 11:44 Dernière connexion: 06/02/2016 13:01 De 80210 Emigre en Aquitaine
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salut
bienvenue sur le forum le sujet a était éditer on n achète aucun véhicule sans avoir les papiers c est trop difficile pour les récupérer s il existe dans ce cas on peux le revendre pour les pièces ou trouver un châssis avec la carte grise a plus
Date de publication : 05/07/2014 10:58
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Re : probleme d' immatriculation ! |
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Débutant
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13/05/2015 12:49 Dernière connexion: 28/07/2015 07:40
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Je pense que tu devrais te renseigner au près de la préfecture. Pour éviter le déplacement envoie leur un mail pour commencer. Mais comme le dis Swakk, il ne faudra pas être pressé...
Date de publication : 13/05/2015 13:03
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