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probleme d' immatriculation !
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Bonjour a toutes et a tous,
Je ne savai pas trop ou poster mon petit souci, J' ai acheter recemment une Kaisar 125 xt sport a un particulier elle est de 2008 mais n' a jamais été immatriculer car la tva a l' importation n' avais pas été reglé.
Elle est resté des années dans le fond d ' un garage a pourrir avant que je ne l 'achete, et que je la refasse tourné, elle a donc 19 kilometres au compteur!
Je possede le COC d' origine de la marque par contre rien d 'autre, n' y facture ni formulaire 846A qu' il me demande a la prefecture, ma question était donc comment immatriculer cettesans se fameux papier... esque je vai devoir la garder comme sa ou etre obliger de la vendre pour piece, sais dommage car elle tourne bien maintenant.

Date de publication : 05/07/2014 08:09
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probleme d' immatriculation !
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salut
bienvenue sur le forum
le sujet a était éditer
on n achète aucun véhicule sans avoir les papiers c est trop difficile pour les récupérer s il existe
dans ce cas on peux le revendre pour les pièces ou trouver un châssis avec la carte grise
a plus

Date de publication : 05/07/2014 10:58
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Re : probleme d' immatriculation !
#3
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t es mal barré
demande a nforto il importait des scoots
peut etre si c est juste une question detva tu peux voir la douane et leurproposer de la payer ?
mais c est des fonctionnaires, donc pas trop d espoir

Date de publication : 11/07/2014 20:48
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Re : probleme d' immatriculation !
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Je pense que tu devrais te renseigner au près de la préfecture. Pour éviter le déplacement envoie leur un mail pour commencer. Mais comme le dis Swakk, il ne faudra pas être pressé...

Date de publication : 13/05/2015 13:03
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