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Immatriculation scooter neuf.
#1
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Bon alors voila apres les 1ere joies hier apes la reception du scoot, aujourd'hui commence les "problemes" en effet j'ai voulu economiser 50€ et faire moi meme les demarche pour l'immat.
Mais le probleme c'est qu'en fait c'est plus compliqué que ce que je penser.
J'ai donc en ma posession,
Un certificat de conformite EC non barre d'une diagonalle rouge.
Une facture du scooter.
Un certificat de cession avec juste les numeros chassis, et les coordonées du vendeur/importateur.

Donc concretement avec tout ca je fait quoi moi? Il me faut remplir qu'elle papier??
Je ne pense pas qu'il faille un quitus fiscal vue que sur le certificat de conformite il est marquer dispense de visa avec un numero derriere??

Il faudrait donc que je remplisse donc le cerfa n°13750*01??
Et c'est tout??

En esperant avoir une reponse, et que ce topic puisse servir a quelqu'un d'autre. ;)

Merci d'avance.

Date de publication : 18/03/2010 15:00
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Re: Immatriculation scooter neuf.
#2
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moi j'ai pris ces papiers la + justificatif de domicile et photocop identite puis sous prefecture ça vas vite ils te donne en echange de 16 euros un no que tu fait une plaque a+

Date de publication : 18/03/2010 15:58
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Re: Immatriculation scooter neuf.
#3
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Ha ouais ok, donc en fait je cherche a faire compliquer pour pas grand chose quoi...
Sinon pour le cerfa c'est pas trop la "misere" a remplir?? Moi tout est marquer en anglais sur le certificat de conformité!!

Date de publication : 18/03/2010 16:32
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Re: Immatriculation scooter neuf.
#4
J'espere que tu as tous les papiers exigés pour l'immatriculation

car ceux qui nous les vendent ont une taxe à payer pour avoir le dernier papier qui exigible pour l'immatriculation

Er beaucoup de vendeurs dont le mien

a payé cette taxe aprés avoir encaissé mon pognon

Donc fallut attendre 15 jours de plus

cette taxe est à payer par le vendeur si c'est spécifié dans

la vente .

Parfois à payer par l'acheteur si spécifié dans la vente .

Parfois rien de spécifié et quand t'arrives à la préfecture

tu peux pas immatriculer car pas le papier .

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Re: Immatriculation scooter neuf.
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Et quelle est donc ce papier??

Car comme je l'ai dit moi j'ai juste:
1 facture a mon nom.
1 EC certificat of confomrity avec marqué en gros en haut dispense de visa
1 facture a mon nom.

A 1ere vue apres renseignement sur google, je n'ai bessoins que de ca non??

J'aurais bessoins d'un quitus fiscal si le vehicule avait etait acheter a l'etranger??

Date de publication : 18/03/2010 17:38
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Re: Immatriculation scooter neuf.
#6


Les certificats de conformité ne prouve rien , seulement que leest aux normes imposées par la france

la facture , il la faut toujours

Le papier que j'avais en plus est une attestation officielle

avec signature et tampon ,mentionnant que la taxe

a été payée

mais cette taxe doit etre payé, obligatoirement

non pas quand learrive en FRANCE

mais quand quand le vendeur FRANCAIS le vend
en FRANCE .

Enfin c'est ce qui c'est passé lors de mon achat et ce que le service des cartes grises m'a expliqué,

Ayant toujours des problemes avec les scoots chinois




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Re: Immatriculation scooter neuf.
#7
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Tu commence a me faire "peur" la... Bon je verrais bien demain, je compte y aller. JE vous tient au jus.
Ps: pour info personne n'a acheter chez SA sinoco et aurait fait ses papiers lui meme??

Date de publication : 18/03/2010 20:16
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Re: Immatriculation scooter neuf.
#8


On focalise peut etre un peu trop et tu as surement tout

faudrait que je retrouve mon dossier d'achat

j'ai tout en double , cela fait 2 ans

Mais j'avais ce papier qui a été trés long à me parvenir de la part du vendeur

et ce n'etait pas la facture ni le certificat de conformitée


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Re: Immatriculation scooter neuf.
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J'espere, de toute facon verdique demain dans la matinée, vue que j'ai prevue d'aller en pref, croissont les doigts. ;)

Date de publication : 19/03/2010 01:11
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Re: Immatriculation scooter neuf.
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Bon alors des new un peu. ;)
Donc pour l'immatriculation c'est tout bon, meme si je suis pas repartis avec la CG, en effet, boulet que je suis j'ai penser a tout prendre sauf le justificatif de domicile... <-- boulet du jour!! Et pourtant j'en suis pas a ma 1ere immat, mais bon dans l'euphorie d'aller a la pref immatriculer le joujoux ben forcement j'oublie des choses...
donc j'y retourne a 13h15 a l'ouverture histoire que ce soit regler.
Ps: j'ai de la chance dans mon malheur j'y suis aller a 11h30 et j'etais le seul, ils etaient content d'avoir enfin un client qu'il m'ont dit...
J'espere bien que cette aprem c'est pareil.

Date de publication : 19/03/2010 11:21
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