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carte grise
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Bonsoir comme je l'ai dis dans ma présentation j'ai récupérer un scooter de marque BAOTION BT50 QT11 mon soucis c'est qu'il n'a jamais était immatriculé je voulais savoir pour la demande d'immatriculation il me demande le type et variante je ne sais pas se qu'il faut que je marque sur cette ligne si quelqu'un pourrez me renseigner merci par avance.
Et de plus je recherche la notice de ce scooter si quelqu'un me me dire ou la trouvé merci.

Date de publication : 18/06/2011 21:29
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Re: carte grise
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J'espère que tu auras pas les même soucis que moi.

Car j'ai acheté d'occasion mon scooter python 125cc et lui aussi na jamais été immatriculé et le problème qui bloque c'est que le gars à perdu la demande d'immatriculation et ici depuis 2 mois je me bat pour avoir une plaque.

Donc se que je peux te conseiller et qui serait le meilleure, si tu te retrouve dans le même schéma que moi et que l'ancien propriétaire est gentil.


Qu'il aille faire une déclaration de perte de demande d'immatriculation à la , et de là qu'il fasse une demande de duplicata à l'endroit où il a acheté le scooter.

Et de là, quand tu auras le duplicat, tu vas à la div avec, + la demande d'immatriculation faite par ton assurance et tout ira ni quel.

Ca c'est pour la version ancien propriétaire type gentil.

Date de publication : 19/06/2011 06:56
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Re: carte grise
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Merci pour votre réponse mais le soucis c'est que la personne l'a acheté sur internet mais n'a jamais reçu le certificat de conformité mais maintenant le site a déposé le bilan donc impossible de récupérer un certificat donc quand j'ai téléphoné a la sous préfecture il me dise qu'avec une attestation d'assurance je peux le faire immatriculer mais sur la demande d'immatriculation il demande le type et variante et la je ne sais pas quoi mettre j'ai téléphoné a Baotian france ils ne peuvent rien faire ils me disent de téléphoner au liquidateur judiciaire ce que j'ai fais et la il me dit que ça va être dure de récupérer un certificat voir même impossible donc dans l'impasse pour le type et variante il me manque que ça pour pouvoir l'immatriculer merci par avance.

Date de publication : 19/06/2011 08:06
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Re: carte grise
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Sur la carte grise il est noté

TYPE / VARIANTE si disponible

sur la carte grise c'est en D2 et cela correspond à la reference moteur , c'est gravé sur ton moteur ou sur une plaque riveté ,

attention ce n'est pas le numéro de moteur c'est la version

Date de publication : 19/06/2011 08:15
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Re: carte grise
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Mais si tu n'as pas le papier des douanes et taxes payées

pas sur de pouvoir l'immatriculer,

sinon porte plainte contre ton vendeur pour abus de confiance

Date de publication : 19/06/2011 08:16
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Re: carte grise
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TYPE et VARIANTE = BT50 - QT11

ce devrait etre cela




Date de publication : 19/06/2011 08:19
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Re: carte grise
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Merci pour vos réponse mais quand j'ai téléphoné a la sous préfecture il ne mon rien dit de spéciale quand je leur ai expliqué la situation il mon juste dit de venir avecla demande d'immatriculation le certificat de vente photocopie d'une piéce d'indentité et l'attestation d'assurance sinon moi j'ai en ma possession la facture d'achat mais rien d'autre.

Date de publication : 19/06/2011 08:29
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Re: carte grise
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tu leur a dit que c'etait unchinois ??

il leur faut un papier spécial des douanes

Date de publication : 19/06/2011 08:38
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Re: carte grise
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Non du tous par contre je viens de regarder sur le moteur j'ai bien une plaque mais je ne c'est pas c'est indiqué:
1300MB
0604020137
C'est la seul plaque que j'ai vus.
donc si je comprends je risque de galérer pour la carte grise.

Date de publication : 19/06/2011 08:42
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Re: carte grise
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En principe il faut une attestation c'est le CERFA

l'as tu ?

Date de publication : 19/06/2011 08:50
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